Mentions légales
Dernière mise à jour : juin 2026
Éditeur du site
Le site mow-logo.com est édité par Vincent Sotuela, entrepreneur individuel (micro-entreprise), exerçant une activité de création graphique et de design de logo.
- Forme juridique : Entrepreneur individuel
- Nom commercial : Mow-Logo
- Adresse : 7 rue du Clos Fleuri, 01360 Balan, France
- SIRET : 911 045 599 00014
- Activité (code NAF/APE) : 7410Z — Activités spécialisées de design
- TVA : Non applicable, TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts
- E-mail : vincent@mow-logo.com
Hébergement
Le site est hébergé par la société Hostinger International Ltd., dont le siège social est situé 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Contact : www.hostinger.fr/contact.
Conception & développement
Le site a été conçu et développé par Vincent Sotuela (Mow-Logo).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, identités visuelles, mises en page, code) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Vincent Sotuela.
Les logos présentés dans le portfolio restent la propriété intellectuelle de leurs clients respectifs une fois la prestation livrée et payée, conformément aux conditions définies lors de la commande. Leur présence dans le portfolio a pour seule vocation de présenter le travail réalisé.
Responsabilité
Vincent Sotuela s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, plateformes de paiement comme ComeUp, outils de prise de rendez-vous). Vincent Sotuela n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.
Liens vers le site
La mise en place de liens hypertextes vers le site mow-logo.com est libre, sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte aux intérêts de Vincent Sotuela et qu'ils ne soient pas trompeurs sur le contenu réellement accessible.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.
Contact
Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales, vous pouvez écrire à vincent@mow-logo.com.